Réunion du conseil municipal du lundi 16 mai 2022 à 20h30 à la Salle Saint-Éloi

17/05/2022

Organisme extérieur
- Présentation du SDE 35 par le conseiller municipal délégué
 
Culture
- Spectacle de fin d'année (Gospel)
 
Convention
- Convention de fonctionnement quadripartite CLSH
- Convention d'application de la théorie d'imprévision pour le marché PATA
 
Marchés publics
- Modification du devis pour la rénovation du sol de l'anncienne salle de sports ;
- Modification du devis pour le terrassement du terrain multisports ;
- Contrat annuel de balayage ;
- Avenant n°2 marché de maitrise d'oeuvre ZAC de la Grande Motte ;
- Lancement de la consultation marché de maitrise d'oeuvre création d'une maison de santé pluridisplinaire ;
 
Vente terrains communaux
- Offre d'achat terrains communaux de la ZA de la Picassière par Vitré communauté

Urbanisme
- Déclarations d'intention d'aliéner
 
Conseil municipal
- Dématérialisation de la publicité des actes des collectivités
- Prise en charge par la commune d'une semaine d'activités ELI
 
Personnel communal
- Prise en charge des frais universitaires
 
Finances
- Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués du conseil municipal au Maire ;
- Création d'une régie de recettes spectacles et autres fêtes communales ;
- Décision modificative n°1 au budget ;
- Créances douteuses.
 
Police municipal
- Numérotage habitation
 
Questions diverses