Réunion du conseil municipal du 12 décembre 2022 à 20h30 à la Salle Saint-Éloi

12/12/2022

Marchés publics
- Renouvellement contrat dératisation ;
- Avenant n°2 VC8 Maserie.
 
Bibliothèque
- Convention de bénévolats ;
- Avenant n°2 Réseau Arléane.
 
CCAS
- Aide d'urgence pour les personnes en difficulté
 
Urbanisme
- Déclaration(s) d'intention d'aliéner ;
- Cession terrains ZAC - bailleur social ;
- Prise en charge bornage rue des sablonnières.
 
Voirie
- Dénomination de voies et lieux-dits
 
Finances
- Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués du Maire par le CM ;
- Décision modificative n°3 ;
- Amortissement attribution de compensation d'investissement travaux EPU.
 
Conventions
- Contrats départementaux solidarité territoriale 2022-2023 ;
- Convention pour la mutualisation de la collecte et de la vente des certificats d'économies d'énergie.
 
Questions diverses