Réunion du conseil municipal du 11 septembre 2023 à 20h30 à la Salle Saint-Eloi

11/09/2023

Personnel communal
Convention de médiation CDG 35
 
Vitré communauté
Adoption du PLH
 
Consultation publique
Projet régional de santé 2023-2028
 
Location matériel communal
Modification prix de location du parquet
 
Marchés publics
Marché à procédure adaptée relatif à la restauration de l'orgue de l'église Saint-Eloi - avis choix attributaire

Urbanisme
Déclarations d'intention d'aliéner
 
ZAC de la Grande Motte
Viabilisation terrain Travers (sous réserve)
Cession moreau - mise à jour accord (sous réserve)
Approbation du cahier des charges de cession des terrains (CCCT)
 
Voirie
Cessions portions CR - mise à jour
 
Finances
Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués par le conseil municipal au Maire
Subvention exceptionnelle - APEL - cirque
 
Aide sociale - CCAS
Subvention exceptionnelle - Prise en charge frais de scolarité
 
Questions diverses