Réunion du conseil municipal du 11 décembre 2023 à 20h30 à la Salle Saint-Eloi

04/12/2023

Personnel
Chèques cadeaux

Bibliothèque
Modification du règlement intérieur commun aux bibliothèques du réseau Arléane

Urbanisme
DIA

Patrimoine
Convention de servitude de passage parcelle ZH 268  
Location des terres

ZAC de la Grande Motte
Commercialisation et vente des lots
Acquisitions et reventes de terrains (sous réserve)
Cession consorts Moreau au profit de la commune – mise à jour

Finances
Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués par le CM au Maire

Déchets
Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

Questions diverses