Réunion du conseil municipal du 4 mars 2024 à 20h à la salle Saint Eloi

26/02/2024

Présentation de Olivier FRASLIN et Philippe D’HOOGHE concernant une étude pour la commune sur le développement des énergies renouvelables 
 
Commission
Création commission extramunicipale
 
Personnel
Modification RIFSEEP
Création d'un poste permanent statutaire adjoint administratif principal de 1ère classe
Mise à jour du tableau des effectifs
 
Finances
Décisions prises par le Maire dans le cadre des pouvoirs délégués par le CM
Indemnité du maire
Participation 2024 aux frais de fonctionnement de l'école privée de Saint-M'Hervé
Participation 2024 aux frais à caractère social pour l'école privée de Saint-M'Hervé
Mise à jour du mode de calcul versement des subventions
Vote des subventions
Approbation du compte de gestion 2023 (sous réserve)
Approbation du compte administratif 2023 (sous réserve)
Adhésion association
Adhésion association "amis de la gendarmerie"
 
Vente
Offre d'achat Vitré communauté YD 111
Echanges parcelles ZAC de la Grande Motte - RUFFAULT
 
SDE 35
Convention financière Lotissement Champ Dolent TR1 et TR2
 
Intercommunalité
Ludothèque itinérante
           
Urbanisme
DIA
 
Questions diverses