Réunion du conseil municipal du lundi 30 mars 2026 à 20h30 à la salle Saint-Éloi

26/03/2026

L'ordre du jour sera le suivant :
 
COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES :
 - Cas général,
 - Commission d'Appel d'Offres
 - Commission Communale des Impôts Directs
 
DESIGNATION DES DELEGUES :
- Syndicats de communes ;
- Syndicats mixtes ;
- Comité Consultatif d'Action Sociale ;
- Autres organismes où siègent des représentants communaux ;
 
DELEGATIONS D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
DESIGNATION D'UN CONSEILLER DELEGUE A LA VOIRIE
DESIGNATION DE CONSEILLERS REFERENTS
FINANCES :
- Indemnités de fonction du Maire et des adjoints
- Indemnités de fonction du conseiller délégué à la voirie
- Taxe d'habitation : assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation
 
URBANISME :
- Vente de la parcelle YT 159 et autorisation à conclure un acte administratif de vente